STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1652721
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
Présentation de la marque SASA
Déposée le 28 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES domicilié(e) Route de Pommereuil Lieudit Le Chemin Vert ZI No 1 BP 50 - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 831 457 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque SASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES, Société par Actions Simplifiée - Route de Pommereuil Lieudit Le Chemin Vert ZI No 1 BP 50 - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France - SIREN 311831457
INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2000 n°2184196 - Publication au BOPI 2000-10-10
Inscription le 23 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°372405 - Publication au BOPI 2003-06-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2011 n°2466272 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-22
Inscription le 20 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787342 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie et notamment produits anti-adhérents. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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